Conditions générales de vente
AIR TRAINING ACADEMY
Siret n° 53938855300023
37 rue Verniquet 75017 Paris
Les présentes conditions définissent les conditions de la prestation d’enseignement dispensée par la société Air Training Academy sise 37 rue Verniquet 75017 Paris.
Elle sont éventuellement complétées par des conditions particulières du/des stage(s) auxquels la personne s’est inscrite.
DÉROULEMENT DES FORMATIONS :
1. Air Training Academy se réserve le droit de modifier à tout moment, en cas de nécessité, l’organisation du programme d’enseignement prévu en début de formation.
2. Durant la formation, les stagiaires sont soumis au règlement intérieur d’Air Training Academy, notamment en matière de sécurité, de discipline et d’horaire.
3. Les stagiaires sont placés sous l’autorité du responsable pédagogique d’Air Training Academy.
ANNULATION/REPORT :
4. En cas de force majeure ou d’un nombre insuffisant de participants , Air Training Academy se réserve la possibilité, avec un préavis de 5 jours, d’annuler ou de reporter un cours.
DESISTEMENT :
5. En cas de désistement du stagiaire, la somme versée lors de son inscription reste acquise à Air Training Academy.
6. Cette somme n’est pas remboursable; cependant pour tout préavis d’annulation supérieur à deux semaines, elle pourra servir d’avance pour un stage ultérieur.
7. En cas de désistement en cours de formation, aucun remboursement des sommes versées par le/la stagiaire ne pourra être effectué.
8. En cas d’absence en cours de formation, le stagiaire devra prévenir Air Training Academy. Aucun remboursement ne sera effectué, sauf cas de force majeure. La formation pourra être reportée sur un stage ultérieur en fonction des places disponibles et ce, une seule fois.